Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARIE-ODILE DESWARTE épouse TRUONG-QUI
Sarah TRUONG-QUI

Numéro de dépôt :
3406388
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/01/2016
Marque figurative de MARIE-ODILE DESWARTE épouse TRUONG-QUI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 2006 par MARIE-ODILE DESWARTE épouse TRUONG-QUI et Sarah TRUONG-QUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative

Les déposants sont MARIE-ODILE DESWARTE épouse TRUONG-QUI domicilié(e) 30 Rue Peyrolières,31000 TOULOUSE - 31000 - France et Sarah TRUONG-QUI domicilié(e) 30 Rue Peyrolières,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE-ODILE DESWARTE épouse TRUONG-QUI domicilié(e) 30 Rue Peyrolières,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 2016.


MARIE-ODILE DESWARTE épouse TRUONG-QUI - 30 Rue Peyrolières,31000 TOULOUSE - 31000 - France

Sarah TRUONG-QUI - 30 Rue Peyrolières,31000 TOULOUSE - 31000 - France


MARIE-ODILE DESWARTE épouse TRUONG-QUI - 30 Rue Peyrolières,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Anchois arachides préparées champignons conservés fruits confits conserves de fruits conserves de légumes conserves de poissons écorces (zestes) de fruits fruits conservés fruits cuits écorces (zestes) de fruits gelées de fruits gelées comestibles gingembre (confiture) ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; compotes ; Salades de légumes marmelades noix de coco séchées pikles poisson conservé poisson saumuré tofu ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Anis étoilé confiserie à base darachide assaisonnements biscuits cacao et produits de cacao cake au riz cannelle (épice) caramel (bonbon) chocolat chutneys (condiments) clous de girofle condiments et confiserie curry (condiments) épices mets à base de farine. fondants (confiserie) gateaux gingembre macarons (patisserie) pates de fruits (confiserie) rouleaux de printemps poivre riz sel de cuisine ; Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Cafés-restaurants restauration (repas).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.